Mentions légales

Édition du site Internet

Le site www.aixydesign.fr  est édité par :

Aixy Design
24 Lotissement Les Claux
13122 VENTABREN

Mélanie CHATELAIN, Entrepreneure individuelle
SIRET N° 823 341 615 00024
APE 9003 A

Rédaction du site Internet

Le représentant légal et directeur de la publication est :
Mme Mélanie CHATELAIN

Hébergeur du site Internet

Le site www.aixydesign.fr est hébergé par :
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMOND-FERRAND

Tél. : 04 44 44 60 40
EURL au capital de 100 000 euros

Respect de la propriété intellectuelle

Ce site respecte le droit d’auteur.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Aixy Design consent à l’utilisateur le droit de consultation des dits sites pour son usage strictement personnel et privé.

Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.